ROI - Robermont

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Fichiers Réglements
 
 
Règlement d’ordre intérieur de l’école fondamentale libre de Robermont
 
 
 
1.    Avant-propos
 

 
Ce règlement s’adresse aux élèves ainsi qu’à leurs parents. L’école, pour remplir sa triple mission, former des citoyens, former des personnes, former des acteurs économiques et sociaux, doit être organisée. Pour le bon fonctionnement de l’école, chacun se doit de respecter quelques règles au service de tous.
Notre école est une école chrétienne. Cela veut dire qu’elle y annonce Jésus- Christ et que les enfants y sont éduqués selon les valeurs chrétiennes. Les cours de religion catholique sont obligatoires et s’adressent à tous les élèves. Toutefois, c’est dans le respect du cheminement personnel de chacun que cette annonce de Jésus-Christ se fera.
 
 
2.    Inscription
 

 
Toute demande d’inscription est introduite auprès de la direction. L’élève n’acquiert la qualité d’élève régulièrement inscrit dans l’école, selon les dispositions légales prévues par la Fédération Wallonie-Bruxelles, que lorsque son dossier administratif est complet et que ses parents acceptent le projet éducatif, le projet pédagogique, le projet d’établissement, le règlement d’ordre intérieur,  le  règlement général des études et s’acquittent du  paiement des frais scolaires.
 
La réinscription se fait automatiquement sauf:
 
-        si une exclusion est prononcée dans le respect des procédures légales ;
 
-        si les parents expriment un refus d’adhérer aux différents projets et règlements.
 
Le pouvoir organisateur se réserve le droit de refuser la réinscription de l’élève pour l’année scolaire suivante.
 
Durant toute la scolarité de votre enfant, l’école traitera des données à caractère personnel pour répondre à ses obligations légales, pour l’octroi des subsides et la reconnaissance des certificats et diplômes.
 
 
3.    Absences
 
 
L’élève est tenu de participer à tous les cours (y compris la natation) ainsi qu’aux activités pédagogiques organisées par l’école.
 
En primaire, toute absence doit être justifiée par un motif écrit sur le document fourni par l’école, daté et signé par les parents.(2 justificatifs sont fournis , à chaque élève, en début d’année ; pour la suite en demander au titulaire de votre enfant)
 
 
Les seuls motifs légaux sont les suivants :
 
 - indisposition ou maladie de l’élève,
 
 - convocation par une autorité publique,
 
 - décès d’un parent proche.
 
 
A partir du 4ème jour d’absence consécutif, un certificat médical est obligatoire. Le justificatif doit être remis au plus tard le jour du retour de l’élève.
 
 
Les motifs autres que ceux repris ci-dessus sont laissés à l’appréciation de la direction pour autant qu’ils relèvent de circonstances exceptionnelles.
 
Toute autre absence est considérée comme injustifiée. Dès que l’élève compte 9 demi-jours d’absence injustifiée, l’école est tenue de le signaler au service de l’obligation scolaire.
 
 
En maternelle, il n’y a pas d’obligation scolaire (sauf si votre enfant a atteint l’âge de 6 ans) et donc le justificatif écrit n’est pas nécessaire. Afin de respecter le travail des enseignants et une bonne organisation des activités, nous vous demandons de prévenir de l’absence.
 
 
Exceptionnellement, si un enfant doit quitter l’école pendant la classe, le parent responsable se présentera au secrétariat ou au bureau de la direction avant de reprendre l’enfant.
 
 
Les enfants malades ou porteurs de maladies contagieuses ou atteints de pédiculose ne se présenteront pas à l’école.
 
 
L’équipe éducative n’est pas habilitée à administrer des médicaments à votre enfant.
 
Toutefois, et de manière exceptionnelle, il peut être envisagé de permettre à votre enfant de poursuivre son traitement.
 
Merci de respecter ces quelques consignes :
 
-        remettre le médicament en main propre à l’enseignant,
 
-        remettre un écrit reprenant l’autorisation  d’administrer ce médicament ainsi que la posologie à suivre
 
 
4.    Frais scolaires
 
Selon les bases légales suivantes (article 24§3 de la Constitution, article 12 §1er du Pacte Scolaire du 29 mai 1959, les articles 69,100 et 102 du décret Missions du 24 juillet 1997) l’école est endroit de vous réclamer des frais scolaires.
 

Par le fait de la fréquentation scolaire, les parents s’engagent à s’acquitter des frais scolaires selon les obligations légales.

L’école fournit gratuitement le journal de classe, les photocopies, les manuels et tout le matériel didactique.

Dans sa mission d’enseignement, il y a des frais obligatoires qui couvrent des activités culturelles et sportives, des animations ou des sorties pédagogiques ainsi que des déplacements éventuels. Des frais, pour des classes de dépaysement, peuvent, en fonction des projets, venir s’y ajouter.
 
Il y a des frais facultatifs auxquels vous pouvez souscrire : abonnement à des revues, achat d’albums de jeunesse et participation à certaines activités extra-scolaires.
 
En dehors de sa mission d’enseignement, l’école propose aussi des services auxquels vous pouvez souscrire.
 
(ex : l’étude surveillée)
 
La participation aux activités est obligatoire puisqu’elles font partie des compétences à enseigner, qu’elles s’inscrivent dans notre projet éducatif et pédagogique et qu’elles sont organisées dans le cadre de la présence normale des élèves.
 
Pour chaque activité, outre l’intérêt pédagogique, nous veillons à la qualité de l’encadrement et de la sécurité pour tous les élèves, et ce, tout particulièrement, lors des déplacements des plus jeunes.
 
Tous les frais liés aux activités sont à prix coûtant.

Les frais obligatoires d’une année scolaire (en dehors des classes de dépaysement) sont estimés à maximum 75 euros.
 
 
Pour chaque élève, une avance sera versée sur le compte de l’école.
 
 
·        75€ pour le 20/09/2018 au plus tard ;
 
·        Ou   25€ pour le 20/09/18 + 25€ pour le 20/01/19 + 25€ pour le 20/04/19.
 
·        Certains élèves ont un solde positif (somme non utilisée l’année scolaire précédente). Dans ce cas,
vous recevrez votre situation financière personnelle et des instructions individuelles pour le versement en ce début d’année scolaire.
 
 
Tous les paiements se feront par virement bancaire sur le compte de l’Ecole Libre de Robermont  
BE 87 0016 9162 1594 + nom+ prénom+ classe de l’enfant.
 
 
A la fin de chaque trimestre, vous recevrez un décompte périodique détaillant les frais qui vous sont réclamés.

En cas de difficultés financières, des solutions peuvent être cherchées. La Direction est à votre écoute, sur rendez-vous, et ce dans la plus grande discrétion.
  
En cas de non-paiement des frais scolaires, le pouvoir organisateur adressera une mise en demeure ; cette mise en demeure fera courir les intérêts de retard au taux légal et invitera les parents à solder leur compte dans les quinze jours. A défaut, le pouvoir organisateur pourra recourir au recouvrement des frais par toute voie de droit.
 
Au début de l’année scolaire, les parents recevront une convention « frais scolaires » à signer et à rentrer à l’école. (Fiche F4)
 
 
5.    La vie au quotidien
 
 
Horaire
 
 
L’école est ouverte de 7h00 à 18h00.
 
 
En maternelle : 8h25 à 12h10 et de 13h25 à 15h10.
 
Période d’accueil : 8h25 à 9h00
 
 
En primaire : 8h25 à 12h10 et de 13h25 à 15h10.
 
 
Les entrées                
 
 
En maternelle, l’entrée se fait par la grille de la plaine ou par la grille du côté du n° 24. (Accès uniquement pédestre)
Afin de faciliter la surveillance, aucun parent ne stationnera dans la cour des petits (appelée cour Nazareth). Il est demandé aux parents d’attendre dans le sentier derrière la grille.

Après le passage du dernier rang, seuls les parents de maternelle peuvent alors accompagner leur enfant dans la classe. Les couloirs ne sont pas des lieux de rencontre.
 
Par souci du respect du travail des enseignants et des enfants, les parents sont invités à quitter l’école au plus tard à 8h50.
 
Les activités commencent à 9h00.
 
Pour la sécurité de tous, vous veillerez à toujours bien refermer les grilles derrière vous.
 
En primaire, à la sonnerie, les élèves doivent rejoindre leur rang dans la cour des grands (appelée cour Collard). Les élèves de P1et P2 se rangent dans la cour maternelle.
 
Les parents éviteront de venir discuter, dans les rangs, avec les enseignants. Si nécessaire, ils peuvent demander un rendez-vous via le journal de classe. Les parents ne sont pas autorisés à accompagner leur enfant en classe.
 
L’accès aux locaux est interdit aux parents durant les heures de cours sauf autorisation préalable de la direction.
 
Pour une surveillance efficace, nous vous demandons de ne pas stationner dans la cour de récréation. Néanmoins, pour dégager le trottoir, les parents sont invités à entrer (à partir de 8h15). Nous vous demandons de rester dans la zone « parents » prévue entre les 2 grilles.
 
Les parents veilleront à ce que leur enfant soit bien présent à l’école 5 minutes avant le début des cours (8h20 et 13h20).
 
 
            Les retards
 
 
Beaucoup d’abus ont été constatés ces derniers temps. Toute arrivée tardive perturbe énormément les cours. C’est un manque de respect vis-à-vis du professeur et des condisciples. C’est également pénalisant pour l’élève qui n’entend pas les consignes de début de journée.
 
Tout retard sera signalé, au journal de classe, sur une carte que les parents sont invités à signer.
 
Les retardataires ne seront acceptés dans leur classe, qu’après leur passage au secrétariat avec leur journal de classe.
 
Des sanctions seront prévues pour les récidivistes. Après 6 retards, un temps de travail scolaire sera imposé à votre enfant pendant le temps de récréation.
 
Nous encourageons chaque famille à mettre tout en œuvre pour s’organiser au mieux afin d’arriver bien à l’heure à l’école.
 
A l’école maternelle, les arrivées après 9h00 ne seront pas autorisées sauf circonstances exceptionnelles.

Pendant le temps scolaire, et pour la sécurité de tous, la grille du N° 10 restera fermée.
 
L’entrée se fera uniquement par la grille du N° 24. Chaque visiteur se présentera au secrétariat avant toute chose.

 
6.    Temps de midi
 
 
Les enfants qui dînent à l’école ne peuvent sortir de l’enceinte de l’école.
 
Si des parents veulent autoriser leur enfant à sortir, alors que d’habitude il dîne à l’école, ils doivent fournir un écrit et savoir qu’ils sont seuls responsables de leur enfant pendant cette sortie. Aucun rang n’est organisé à midi.
 
Les parents qui viennent rechercher leur enfant à 12H10, doivent attendre devant la grille du N° 10 ou devant le préau (cour Nazareth) pour les élèves de maternelle et de P1/2.
 
Les enfants qui retournent manger à la maison ne peuvent pas revenir à l’école avant 13h20.
 
Aucun parent ne peut assister aux repas des enfants ni se trouver dans la cour ou les couloirs pendant le temps de midi.
 
L’école se réserve le droit de ne plus accepter un enfant pendant le temps de midi si son comportement pose problème.
 
7.    Repas et collations
 
L’école de Robermont veut favoriser des attitudes saines sur le plan alimentaire.
 
Pour les collations, les chips et les sodas sont interdits.
 
Les fruits et les légumes sont imposés le mercredi et le vendredi. Ces 2 jours, aucune autre collation ne sera autorisée.
 
En ce qui concerne les boissons, nous ne saurions que vous conseiller l’eau (petite bouteille ou gourde)
 
Pour les repas de midi, chacun vient avec son pique-nique. Nous vous recommandons l’usage d’une boite à tartines. Celle- ci sera marquée au nom de l’enfant.
 
Merci aussi de prévoir un set de table en tissu. (Une serviette ou un essuie de vaisselle peuvent aussi convenir).
 
Les enfants dînent en classe sous la surveillance d’un enseignant.
 
Il est interdit de venir apporter des repas chauds (frites, pita…) et nous ne réchauffons pas les plats.  
 
8.    Sorties et rangs
 
 
Les parents qui viennent reprendre leur enfant à la sortie ne peuvent entrer dans l’école que 5 minutes avant la sonnerie  (12h05 et 15h05).
 
Avant cette heure, merci aux parents de patienter à l'extérieur de l'école.
 
Les parents de maternelle et de primaire P1/2 pourront entrer par le n° 24  et descendre le chemin sur la droite vers la  cour des petits. Cet accès est uniquement pédestre !
 
Les parents de primaire P3/4/5 et 6 stationneront dans la cour Collard et ce, uniquement dans la zone « parents »
entre les deux grilles.

Pour permettre une sortie des élèves dans de bonnes conditions, nous vous demandons de ne pas encombrer les sentiers, et de ne pas stationner devant les grilles.
 
 
Les enfants qui retournent seuls sont tenus de suivre le rang organisé par l’école. La surveillance des enfants est assurée jusqu’au lieu de dislocation des rangs. Si vous estimez que votre enfant peut rentrer seul, c’est que vous lui faites confiance.

Les rangs sont organisés uniquement pour les primaires et les élèves de 3ème maternelle. Nous insistons pour que les parents des petits viennent rechercher leur enfant.
 
Trois rangs sont organisés :       - jusqu’à la rue Pierre Curie (devant l’opticien),
 
                                            - jusqu’à la rue des Labours (face à la boulangerie Vercheval),
 
                                            - jusqu’à la place Cardinal Mercier (au premier feu).
 
En début d’année, une fiche F3 sera remplie par les parents signalant le rang dans lequel doit se trouver l’enfant. Tout changement devra être signifié par écrit, signé par les parents et montré au titulaire ainsi qu’au responsable du rang.
 
Nous demandons aux parents de ne pas encombrer les trottoirs avec leur véhicule afin de faciliter le passage des rangs en toute sécurité.
 

9.    Garderie
 
Les garderies sont assurées gratuitement le lundi, mardi, jeudi et vendredi matin dès 7h00 jusqu’au début des cours et le soir, de la fin des cours jusqu’à 18h00.
 
Elles sont organisées pour les enfants dont les parents travaillent.
 
Le matin, aucun enfant ne doit rester seul à attendre sur le trottoir ou dans la cour ; il doit se rendre à la garderie.
 
Avant 8h, tous les élèves (maternelle et primaire) seront à la garderie dans la cour des petits, sous le préau ou dans une classe en fonction de la météo.
 
Après les cours, vers 15h30, les élèves du primaire iront soit à l’étude soit à la garderie et les élèves de maternelle seront encadrés à la garderie par les surveillantes et les moniteurs de l’asbl « Les Marmots ».
 
Le soir, nous vous demandons de respecter scrupuleusement l’heure de fermeture de l’école.
 
Tout dépassement sera facturé à raison de 3 €/ l’heure.


Le mercredi, garderie gratuite dès 7h00 jusqu’au début des cours et de 12h10 à 13h30.
Nous vous demandons de respecter scrupuleusement l’heure de fin de garderie.

Tout parent qui vient rechercher un enfant à la garderie est tenu de se rendre jusqu’au lieu de surveillance et de prévenir les dames responsables qu’il emmène l’enfant.
 
En ce qui concerne les gardes alternées, les parents fourniront à l’école des consignes claires et précises sur le rôle de chaque parent. Toute modification devra être signalée immédiatement (une copie du jugement sera remise à l’école).
 
 
Le mercredi, à partir de 13h30 et jusqu’à 17h00, une garderie active encadrée par l’asbl « Les Marmots », sera proposée aux enfants dans les locaux de l’école. Des jeux, des bricolages, des activités culinaires et sportives, de la psychomotricité occuperont vos enfants.
 
Cette garderie est payante. Un tarif préférentiel est appliqué aux élèves de Robermont.
 
De 17h00 à 18h00, une garderie payante sera également possible.
 
Attention ! Pour la garderie du mercredi, vous devez vous inscrire auprès de l’asbl « Les Marmots »
 
Pour préserver une qualité d’encadrement, les places sont limitées !
 
  
10.    Etude

Pour les enfants de primaire, une étude surveillée et payante est organisée
 
de 15h30 à 16h30 (lundi, mardi et jeudi).
 
L’heure d’étude sera facturée à raison de 1.50€.
 
Vous inscrirez votre enfant à l’étude via la fiche F3.
 
Durée :
- une demi-heure obligatoire pour les enfants de 1ère, 2ème et 3ème année.
 
- une heure obligatoire pour les enfants de 4ème, 5ème et 6ème année
 
L’école se réserve le droit de ne plus accepter un élève à l’étude si le comportement de celui-ci perturbe le bon climat de travail.
 
 
Dans tous les cas, nous demandons aux parents de s’assurer que tout le travail scolaire a été fait et que les leçons sont mémorisées.
 

 
11.    Discipline générale
 
Les élèves sont tenus de faire preuve de savoir vivre et de politesse tant vis-à-vis des adultes que de leurs condisciples.
 
Les parents encouragent leur enfant à être obéissant, poli et pacifique partout et particulièrement dans les cours de récréation.
 
Les jeux brutaux sont interdits. Dans la cour de récréation, seuls les ballons fournis par l’école sont autorisés.
 
Les armes ou tout objet pouvant être utilisé comme arme sont interdits.
 
Les élèves doivent aussi observer une bonne tenue en rue, lors des déplacements ou lors d’activités extérieures.
 
 
Les parents ne peuvent pas venir gronder d’autres enfants. S’il y a des problèmes, ils contactent les surveillantes, les enseignants ou la direction.
 
 
Les tenues vestimentaires et les coiffures des enfants seront correctes et décentes.
 
L’école se réserve le droit de juger « incorrecte » certaines tenues et certaines fantaisies :
 
-          Boucles d’oreille pour les garçons
 
-          Tatouages, piercings
 
-          Coiffures extravagantes, coloration fantaisiste des cheveux
 
-          Jupes et shorts trop courts
 
-          Blouses trop décolletées
 
-          Ventre nu…
 
La casquette et tout autre couvre-chef sont interdits. Cependant, en fonction de la météo, le port d’un bonnet, d’une casquette ou d’un chapeau peut être autorisé par la direction.
 
Le training ou le pantalon de jogging sont des tenues sportives et donc réservées à ces activités. Pour les jours de classe ordinaires, le pantalon, la jupe ou la robe sont de rigueur dès la 3ème année primaire.
 
 
Les enfants sont tenus de respecter le mobilier, les locaux et le matériel mis à leur disposition. Pour éviter le vol, la détérioration ou la perte, les objets de valeur (bijoux, GSM, MP3, jeux vidéo, …) sont interdits dans l’enceinte de l’école.
 
Les jeux « à la mode » sont vivement déconseillés car ils suscitent des disputes. Chaque enfant est responsable de ce qu’il apporte.
 
L’école décline toute responsabilité quant à la perte ou à la détérioration d’objets, d’argent ou de vêtements.
 
Objets trouvés !
 
Nous constatons que de plus en plus d’objets retrouvés n’appartiennent à personne. Pour éviter ces pertes, il serait bon de marquer les vêtements de vos enfants et de vérifier souvent s’il ne leur manque aucun objet (boite à tartines, chaussures de sport, veste, écharpe, bonnet,)
 
Les objets non réclamés seront donnés à une œuvre à la fin de chaque trimestre.
 
 
 
Il est interdit de fumer dans l’école et d’y amener des chiens y compris dans la cour de récréation.
 
 
L’école rappelle qu’il est strictement interdit, par l’intermédiaire d’un écrit, site internet quelconque ou autre moyen de communication (blog, GSM, réseaux sociaux,)
 
-  de porter atteinte à l’ordre public, aux bonnes mœurs, à la dignité et à la réputation ou à la vie privée des personnes ;
 
-  d’utiliser, sans l’autorisation préalable de l’intéressé, des films, photographies, logiciels ou bases de données ;
 
- d’inciter à toute forme de haine, violence, racisme…
 
- de diffuser des informations qui peuvent ternir la réputation de l’école ou être contraires à la morale et aux lois en vigueur.
 
 
Toute vente, affichage ou toute occupation des locaux par des personnes étrangères à l’équipe éducative ne pourra se faire sans l’accord préalable de la direction.

 

12.    Fiche de comportement/conseil de discipline

La vie en commun n’est pas toujours facile et des sources de disputes peuvent être nombreuses.      
 
Parents et école ont le devoir d’aider les enfants à grandir et à gérer les situations difficiles sans avoir recours à la violence ; la collaboration entre les familles et l’équipe éducative est essentielle dans ce domaine.  
 
 
C’est dans cet esprit qu’une fiche de comportement a été ajoutée au journal de classe ; les parents sont invités à consulter cette fiche lorsqu’ils prennent connaissance du contenu pédagogique du journal de classe de leur enfant.
 
 
 
Les comportements physiquement violents, les atteintes verbales envers la « famille », les propos à caractère racistes et la détérioration d’objets ou de mobilier seront sanctionnés sur la fiche orange.
 
 
C’est dès le début de l’éducation que nous devons prendre les bonnes habitudes et donc, cette fiche existe aussi à l’école maternelle.
 
 
Dans les cas les plus graves, l’élève concerné sera convoqué devant un conseil de discipline, composé d’enseignants et de la Direction. Ce conseil de discipline prendra les sanctions qui s’imposent.
 
Les parents en seront informés par courrier.
 
 
Une fois encore, il est rappelé que la collaboration entre les familles et l’école doit être basée sur un respect des règles de l’école et sur une confiance mutuelle forte et ce, pour le développement harmonieux de chaque enfant.
 
 


13.    Les sanctions
 
 Dans son rôle d’éducation, l’école est en droit de sanctionner les enfants pour des fautes comme l’indiscipline, le manque de politesse, la brutalité dans les jeux, la violence, la détérioration du mobilier et des locaux scolaires, …

 
Après un dialogue constructif, un système de punitions en fonction de la gravité des faits sera appliqué :
 
- réprimande,
- punition écrite,
- travail d’intérêt général,
- non participation à des activités,
- renvoi durant le temps de midi,
- renvoi par le pouvoir organisateur (de 1 à 3 jours),
- renvoi définitif par le pouvoir organisateur.
 
Toute sanction décidée par l’école devra être respectée.
 
Si les parents souhaitent mieux comprendre la situation, qu’ils n’hésitent pas à venir s’informer auprès de l’équipe éducative ou de la direction.
 
 
14.    Les activités extra-scolaires
 
 
L’école propose diverses  activités. Celles-ci se déroulent pendant le temps de midi ou après la classe. Elles sont organisées et encadrées par des partenaires extérieurs.
L’école sert uniquement d’intermédiaire.
Pendant le temps de midi, des cours de flûte, et de tricot- couture.
Après la classe, des cours d’arts plastiques, de langues, de karaté, de psychomotricité.
Toutes les informations pratiques durant la première quinzaine de septembre, via la farde de communication de votre enfant et via  les réunions de parents.
 
 
15.    Les assurances
 
 
Le pouvoir organisateur a souscrit une police collective « assurance accidents » qui couvre les accidents corporels survenus à un élève à concurrence des montants fixés dans le contrat d’assurance.
 
Tout accident doit être signalé dans les meilleurs délais à l’école. La déclaration doit être effectuée dans les 24 H.
 
Tout élève est assuré à l’école et sur le chemin de l’école à condition qu’il prenne le chemin le plus court et qu’il l’effectue dans un temps normal.
 
L’assurance n’intervient ni pour les vols, ni pour les dégâts matériels (ex : la détérioration de vêtements).
 
Evitons les objets et vêtements de valeur !
 
En cas d’accident à l’école, nous essayons de prévenir les parents le plus rapidement possible et nous leur demandons de se rendre chez le médecin avec leur enfant (ce dernier est d’ailleurs bien plus rassuré de se trouver avec ses parents). Si les parents sont absents, nous prenons les dispositions qui s’imposent. S’il s’agit d’un accident grave, nous faisons transporter l’enfant à l’hôpital.
 
 
Pour les  bénévoles, l’école a souscrit deux assurances : une assurance responsabilité civile qui couvre la responsabilité civile liée au volontariat et une assurance  «  Droit commun bénévoles »  pour les dommages corporels subis par le volontaire lors d’un accident dans l’exercice de son volontariat.
 
 
16.    Dispositions finales

Le présent règlement d’ordre intérieur ne dispense pas les élèves, leurs parents ou la personne responsable, de se conformer aux textes légaux, règlements et instructions administratives qui les concernent, ainsi qu’à toute recommandation émanant de l’établissement en cours d’année.
 
Toute situation non prévue dans ce règlement d’ordre intérieur sera soumise à l’autorité du pouvoir organisateur.
 

Que ce règlement soit surtout un moyen d’assurer une vie sociale agréable dans notre école.
 
Qu’il soit la base d’une éducation à la responsabilité et au respect de chacun.

Ensemble,  parents et équipe éducative, oeuvrons dans le respect des rôles et des compétences de uns et des autres.
 
Soyons partenaires !
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